La valeur des sols dans

l’aménagement du territoire

planifier et construire avec les indices de qualité des sols

L’aménagement du territoire devrait tenir compte de la qualité des sols. C’est ce que prévoit la Stratégie Sol publié par le Conseil fédéral en 2020. Mais comment y parvenir ? Il n’existe pratiquement aucun instrument pour prendre en compte les fonctions vitales que nos sols fournissent. L’indice de qualité des sols représente une solution au problème : il constitue un instrument pratique pour l’aménagement du territoire qui peut être adapté aux besoins individuels en fonction du contexte et des enjeux d’une région donnée.

Les sols sont sous pression

Les sols suisses sont sous pression. Chaque jour, quelque sept terrains de football sont imperméabilisés ; un demi-mètre carré de sol disparaît chaque seconde (Rapport Environnement 2022). Parallèlement, la Suisse s’est engagée à ne plus consommer de nouveaux sols nets d’ici 2050. Comment y parvenir ?

Les sols non-imperméabilisés ne s’en tirent pas beaucoup mieux : ils sont exposés à la pollution, à la compaction ou encore à la perte de matière organique. Et ce bien que la Stratégie Sol s’engage depuis 2020 en faveur de la protection des sols.

Les conséquences de cette utilisation non durable des sols sont problématiques : nos sols ne peuvent plus remplir leurs fonctions vitales, fonctions dont nous bénéficions directement. Ils fournissent ainsi de moins en moins de nutriments pour notre alimentation, sont moins capables de purifier l’eau et ne l’absorbent plus assez rapidement, contribuent de moins en moins à refroidir nos villes, stockent de moins en moins de CO2 et produisent de moins en moins de biomasse, à la base de la biodiversité, pour ne citer que quelques exemples.

Voilà pour les mauvaises nouvelles. La bonne nouvelle ?

Nous pouvons remédier à la dégradation des sols et de ses fonctions : nous pouvons prendre en compte la qualité des sols dans l’aménagement du territoire. Pour cela, il existe déjà un instrument utilisable dans la pratique. Nous vous présentons…. l’indice de qualité des sols ! À sanu durabilitas, nous aidons les cantons, les régions et les communes à adapter cet instrument à leurs besoins spécifiques afin qu’ils puissent l’utiliser avec succès.

Nos sols en Suisse

Entre 1985 et 2018, les surfaces d’habitat et d’infrastructure ont augmenté de 776 km2 en Suisse, principalement au détriment des terres arables. Selon l’Office fédéral de l’environnement (OFEV), il n’y a plus de sols intacts en Suisse et leur exploitation n’est pas durable. La loi sur l’aménagement du territoire (LAT) prescrit une utilisation mesurée des sols, la protection des sols et une densification vers l’intérieur. La loi sur la protection de l’environnement (LPE) exige quant à elle de garantir la fertilité (c’est-à-dire la qualité) des sols à long terme. Et pourtant, la Suisse continue malgré tout à perdre des sols de bonne qualité.

Évolution des surfaces de 2009 à 2018

0%
(+181 km2) Surfaces d’habitat et d’infrastructure
0%
(-302km2) Surfaces agricoles
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(+206 km2) Surfaces forestières

Pour renforcer la protection des sols, le Conseil fédéral a adopté en mai 2020 la Stratégie Sol Suisse. Dans le domaine de l’aménagement du territoire, elle fixe les objectifs suivants : une « zéro consommation nette de sol d’ici 2050 » ainsi qu’une « prise en compte des fonctions des sols dans la planification et la pesée des intérêts ». En dehors du plan sectoriel des surfaces d’assolement, l’aménagement du territoire ne dispose toutefois pas d’instruments permettant de répondre à ces exigences. C’est pourquoi nous nous engageons à développer des instruments adaptés à la Suisse dans le cadre de projets pilotes relatifs à l’indice de qualité des sols.

Le Programme national de recherche 68 (Utilisation durable de la ressource sol) recommande l’application de l’indice de qualité des sols. Un panel d’expert-es suisses en aménagement du territoire, constitué par nos soins, est également parvenu à cette conclusion en 2016. En Allemagne et en Autriche, l’instrument est déjà utilisé depuis plusieurs années. La Région de Bruxelles-Capitale l’implémente également.

Pourquoi est-ce si important ?

La vie sur terre dépend de la bonne santé des sols. Les sols assument des fonctions et fournissent des services qui sont vitaux pour l’homme, l’économie et la nature. Seuls des sols sains peuvent pleinement remplir leurs fonctions. La capacité d’un sol à remplir une fonction dépend de ses caractéristiques : texture, structure, porosité, etc. Un sol remplit plusieurs fonctions à la fois, mais certaines peuvent être prédominantes. Le degré de fonctionnalité écologique (habitat, production, régulation, archivage) est décrit par la qualité du sol.

Fonction d'habitatpour les animaux, les plantes etles micro-ogranismes Fonction de productiond'aliments, de bois, de fourrages et de fibres Fonction de régulationdu cycle de l'eau, des éléments nutritifs, d'énergie ;rôle de filtration, d'effet tampon,de stockage et de transformation Fonction de supportpour les constructions Fonction de fournisseurde matières premières :gravier, terres rareset eau potable Fonction d'archivagepar la conservation dupatrimoine culturel

Fonction d’habitat

pour les animaux, les plantes et les micro-ogranismes

Fonction de production

d’aliments, de bois, de fourrages et de fibres

Fonction de régulation

du cycle de l’eau, des éléments, de température; rôle de filtration, d’effet tampon, de stockage et de décomposition

Fonction de support

pour les constructions

Fonction de fournisseur

de matières premières et eau potable

Fonction d’archivage

par la conservation du patrimoine culturel

Les sols sont considérés comme une ressource non renouvelable. L’UE estime que les terres arables et les prairies des pays membres fournissent à elles seules des services d’une valeur de 76 milliards d’euros par an, dont seulement un tiers provient de la production agricole.

Plus de 5 billions d’êtres vivants vivent dans un mètre carré de sol : Bactéries, protistes, champignons, algues, nématodes, acariens, araignées, collemboles, rotifères, larves de coléoptères, mollusques, crustacés (et bien d’autres) et bien sûr vers de terre. A titre de comparaison, la Terre ne compte qu’environ 8 milliards d’habitants (situation en 2023).

Ces petits êtres assurent le renouvellement des nutriments en décomposant la matière organique (par exemple les plantes et les animaux morts) dans le sol et en la rendant utilisable par d’autres. En outre, les microorganismes stabilisent la structure du sol, améliorent le stockage de l’eau et favorisent la croissance des plantes dans le sol. Ils absorbent des substances (p. ex. le CO2), les libèrent à nouveau, décomposent les substances nocives et aident les plantes à se défendre contre les maladies. La diversité des bactéries, des champignons, des protistes et des virus dans le sol n’est pas encore connue dans son ensemble – elle se disparaît avant que nous puissions vraiment l’explorer.

Les sols sont considérés comme une ressource non renouvelable. L’UE estime que les terres arables et les prairies des pays membres fournissent à elles seules des services d’une valeur de 76 milliards d’euros par an, dont seulement un tiers provient de la production agricole.

Plus de 5 billions d’êtres vivants vivent dans un mètre carré de sol : Bactéries, protistes, champignons, algues, nématodes, acariens, araignées, collemboles, rotifères, larves de coléoptères, mollusques, crustacés (et bien d’autres) et bien sûr vers de terre. A titre de comparaison, la Terre ne compte qu’environ 8 milliards d’habitants (situation en 2023).

Ces petits êtres assurent le renouvellement des nutriments en décomposant la matière organique (par exemple les plantes et les animaux morts) dans le sol et en la rendant utilisable par d’autres. En outre, les microorganismes stabilisent la structure du sol, améliorent le stockage de l’eau et favorisent la croissance des plantes dans le sol. Ils absorbent des substances (p. ex. le CO2), les libèrent à nouveau, décomposent les substances nocives et aident les plantes à se défendre contre les maladies. La diversité des bactéries, des champignons, des protistes et des virus dans le sol n’est pas encore connue dans son ensemble – elle se disparaît avant que nous puissions vraiment l’explorer.

Sur 1 m2 de sol se cultive :

0kg
Betterave à sucre
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Pommes de terre
0kg
Céréales
0kg
Oléagineux

Les sols sont à la base de notre alimentation, mais aussi de la nourriture des animaux et des substances nutritives des plantes, etc (biomasse).  De plus, les sols régulent les cycles : eau, carbone, azote, phosphore, énergie, etc. Ils stockent, transforment, filtrent et servent de tampon.

Les sols apportent ainsi une contribution essentielle à la lutte contre la crise climatique. Ils peuvent stocker deux à trois fois plus de carbone que l’atmosphère. Lors d’événements extrêmes tels que les vagues de chaleur, les sécheresses et les inondations, les sols peuvent refroidir l’air ambiant, stocker de l’eau sur une longue période et veiller à ce que les fortes pluies s’écoulent rapidement.

Dans les villes, l’influence des sols est particulièrement forte en raison du microclimat : ils peuvent atténuer les îlots de chaleur, contribuer à la biodiversité, éviter les inondations et servir de substrat à la végétation dans les parcs et les jardins. Le slogan « une qualité de vie saine grâce à des sols sains » est de mise.

Pendant la journée Pendant la nuit 27.5°C 24°C 31.5°C 33°C 22°C 19°C 17.5°C 22°C

Dans la ville de Zurich, la température journalière peut être jusqu’à 10° plus élevée que dans les zones vertes environnantes.

Lorsque les sols sont endommagés par le compactage, les labours profonds et les polluants, leurs fonctions sont altérées. S’ils sont scellés et recouverts ou s’ils sont complètement érodés, ils sont totalement détruits.

Cela peut avoir de graves conséquences :

Eau potable

Le sol ne peut plus filtrer l’eau s’il est fortement contaminé, compacté ou imperméabilisé. L’eau doit alors être traitée dans des installations séparées.

Dangers naturels

L’infiltration et la rétention de l’eau sont réduites, de sorte qu’une plus grande quantité d’eau de pluie s’écoule en surface lors de fortes précipitations. Le risque d’inondation et d’érosion est plus élevé et les risques naturels plus fréquents.

Biodiversité

L’habitat d’innombrables animaux et micro-organismes est détruit, et avec lui les organismes. Une structure très complexe est perturbée, ce qui affecte la fonction de régulation et le réservoir de gènes. Le réservoir de gènes est notamment important pour la santé de l’humanité, car il constitue la base de la production de médicaments.

Stockage de carbone

La capacité de stockage du carbone dans le sol est réduite. Le CO2 reste dans l’atmosphère et contribue aux changements climatiques.

Sécurité alimentaire

La fertilité des sols agricoles est réduite, ce qui entraîne une baisse des rendements à moyen terme. La sécurité de l’approvisionnement alimentaire diminue et repose davantage sur les importations.

Mais cela n’a pas seulement des conséquences sur l’approvisionnement en nourriture et en eau, la sécurité, la biodiversité et la qualité de vie, cela génère également des coûts considérables. Aucune donnée n’a encore été collectée à ce sujet en Suisse. L’Union européenne (UE) les estime à plus de 38 milliards d’euros/an en 2012, sans même prendre en compte les effets de l’imperméabilisation, du compactage et de la perte de biodiversité des sols.

Que pouvons-nous faire?

Les menaces qui pèsent sur les sols représentent grand défi pour les communes, les régions, les villes et les cantons. Ce sont eux qui sont souverains en matière de développement territorial. Il ne suffit pas de prendre en compte la quantité de sols, c’est-à-dire de ne penser qu’en termes de quantité et de surface. Pour garantir les prestations des sols, il faut plutôt un aménagement du territoire qui intègre la qualité des sols dans ses décisions.

Les instruments existants tels que les plans directeurs, les plans d’agglomération, les plans d’affectation, les plans sectoriels, les permis de construire, mais aussi les mandats d’étude, les schémas directeurs, les concours d’urbanisme-architecture-paysage et les appels d’offres offrent des possibilités de renforcer la prise en compte de la qualité des sols dans les processus de planification et de construction.

Malheureusement, la qualité des sols a été jusqu’à présent le plus souvent occultée lors de la pesée des intérêts. Aujourd’hui, il n’existe que le plan sectoriel des surfaces d’assolement pour prendre en compte la qualité des sols dans les décisions d’aménagement du territoire. Cet instrument limite le zonage et donc l’imperméabilisation des meilleurs sols agricoles de notre pays. Pour tous les autres sols, il n’existe pas d’instrument de ce type, bien que ces sols remplissent d’autres fonctions importantes.

Les indices de qualité des sols comblent cette lacune. Ils constituent une aide à la décision et fournissent des informations compréhensibles, notamment pour les questions relatives à la densification, au dimensionnement des zones à bâtir, à la construction en dehors des zones à bâtir, aux plans d’évacuation des eaux, à la protection des sols sur les chantiers et à la mise en œuvre de mesures publiques en faveur de la biodiversité, du climat, de la santé et du développement durable en général.

Les indices de qualité des sols comblent cette lacune

L’instrument d’indice de qualité des sols permet de réunir différents acteurs et actrices autour d’une table : un administrateur communal, une spécialiste cantonale des sols, un architecte et une urbaniste ou un ingénieur environnemental d’un bureau privé et une paysagiste communale. L’indice de qualité des sols fournit des informations à chaque étape du processus décisionnel, en fonction des acteur-trices présent-es et du processus décisionnel en cours (par exemple, le plan d’affectation communal, le développement d’un nouveau quartier ou l’impact de la construction de nouveaux équipements publics).

Pour encourager les cantons, les régions, les communes et le secteur privé à prendre en compte la qualité des sols dans l’aménagement du territoire, il faut leur fournir des informations compréhensibles et exploitables ainsi que des outils pratiques.

L’indice de qualité des sols répond à toutes ces exigences. Des projets pilotes permettent de le développer et de l’adapter à des besoins spécifiques. Chez sanu durabilitas, nous soutenons et accompagnons les cantons, les régions et les communes dans le lancement d’un nouveau projet. Notre expertise et les outils déjà développés dans d’autres projets pilotes constituent une base solide à cet effet.

Que sont l’indice de qualité des sols et les points d’indice de qualité des sols?

L’indice de qualité des sols (IQSols) permet d’inclure la notion de qualité du sol dans la conception de projets d’aménagement. Tout commence par l’évaluation des sols existants : quel est leur capacité à fournir des services pour la nature et la société ? Un IQSols peut être développé à de multiples échelles : régionale, inter-communale, communale ou encore pour un périmètre défini.

Plusieurs étapes sont nécessaires pour pouvoir utiliser l’IQSols dans les processus d’aménagement du territoire :

  1. Dans un premier temps, les buts de protection des sols ainsi que les enjeux et objectifs sur le périmètre choisi doivent être définis. Les fonctions attendus des sols actuel sont également définis. Si une commune est par exemple préoccupée par son risque d’inondations, la fonction de régulation du cycle de l’eau sera sélectionnée. Cette étape, ainsi que toutes les étapes de développement d’un indice de qualité des sols, est un processus participatif.
  1. Des expert-es en pédologie évaluent ensuite l’état actuel des sols sur les parcelles du périmètre et leur capacité à remplir la ou les fonctions choisies.
  1. Sur la base de cette estimation, un système de valeurs sur une échelle pondérée (par exemple 1 à 6) est mis en place – c’est l’indice de qualité des sols (IQSols). Pour faciliter l’interprétation, l’IQSols est représenté sur une carte. Sur chaque parcelle, une valeur indique ainsi la capacité du sol à remplir une fonction donnée, ou un ensemble de fonctions en cas d’agrégation en un seul indice.
  1. l’IQS des sols peut maintenant être intégré dans la planification et donner des informations claires à la question : quel sol remplit quelle fonction et comment ? Les décideurs peuvent donc veiller à ce que les sols qui remplissent bien une fonction soient conservés. Les sols de meilleure qualité sont ainsi préservés et peuvent pleinement contribuer au développement de la nature et la biodiversité, à l’agriculture, à la séquestration du carbone, ou encore à l’infiltration des eaux pluviales. Les sols de moins bonne qualité, eux, peuvent être réservés à des constructions de bâtiments, des routes et autres infrastructures.

Sur la base d’un IQSols, un système de points d’indice de qualité des sols peut être mis en place, par exemple lorsqu’un système de contingent veut être établi. On obtient alors un système de points qui permet de fixer des objectifs de consommation des sols. Plus qu’un suivi de la qualité, le système de points d’indice de qualité des sols permet l’introduction de quota d’utilisation des sols. Il vise ainsi une régulation quantitative de leur consommation.

Avons-nous suscité votre intérêt ?

Commune, région ou canton, vous pouvez vous lancer ! Nous vous aiderons à élaborer votre propre projet pilote et vous soutiendrons tout au long de sa mise en œuvre. Nous vous aiderons également à établir des contacts avec d’autres municipalités/régions participantes et à établir un réseau avec les bureaux et experts nationaux.

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