Les présentes recommandations visent à développer et mettre en œuvre un IQSols à l’échelle nationale. Nous les avons rédigées sur la base de discussions au sein du Groupe d’accompagnement national IQSols.

Les recommandations sont structurées par échelle d’action (fédérale, cantonale et communale). Au sein de chaque échelle, elles sont regroupées en thématiques d’action. Les recommandations sont accompagnées d’exemples ayant fait leurs preuves dans la pratique, en Suisse ou à l’étranger.

L’indice de qualité des sols (IQSols) évalue la capacité des sols à remplir leurs fonctions à travers un système d’indice simple. Représenté sous forme de cartes, l’IQSols permet de considérer la qualité des sols dans l’aménagement du territoire et de planifier les infrastructures en préservant les meilleurs sols.

Lorsqu’il est combiné à une politique publique de gestion raisonnée de la ressource sol, l’IQSols devient un outil opérationnel pour freiner la perte de leur qualité. La ville de Stuttgart (DE) a par exemple mis en place un contingent maximal de consommation des sols. Pour ce faire, la ville a fait évoluer l’IQSols vers un système de Points d’indice de qualité des sols (Bodenindexpunkte). Un quota maximal de points à utiliser est fixé, les sols de bonne qualité représentant plus de points que les sols moins fonctionnels. Les projets d’infrastructures et de construction sont ainsi encouragés à limiter leur impact en utilisant des surfaces de moindre qualité. Les pertes inévitables de points doivent être compensées.

En Suisse, le Programme national de Recherche 68 a reconnu l’IQSols comme un instrument central et a recommandé son utilisation.

Si des projets pilotes testent actuellement l’IQSols en Suisse avec succès, aucune implémentation pérenne n’existe au niveau national. Pour intégrer l’IQSols dans l’aménagement du territoire suisse, l’enjeu est double. D’une part, il s’agit de créer un IQSols servant d’instrument de base pour visualiser la qualité des sols de manière simple et accessible. Cet instrument doit être adapté à toutes les échelles de planification, qu’il s’agisse de la Confédération, des cantons ou des communes. D’autre part, il s’agit de mettre en œuvre une politique publique cohérente à toutes les échelles pour préserver la qualité des sols. L’objectif de zéro consommation nette de sols formulé par le Conseil fédéral dans la Stratégie Sol Suisse offre la possibilité d’intégrer l’IQSols dans l’aménagement du territoire afin de freiner la dégradation de la qualité des sols.

Pour développer un IQSols, il est indispensable de mobiliser conjointement les forces des institutions publiques et privées, à toutes les échelles et aussi bien sur le plan stratégique qu’opérationnel. Cela inclut des efforts allant de la planification à grande échelle jusqu’à la mise en œuvre concrète des projets de construction et d’infrastructure.

Les sols constituent la couche superficielle de la croûte terrestre, d’une profondeur allant de quelques centimètres à quelques mètres d’épaisseur. Ils assument de multiples fonctions vitales, appelées « fonctions écologiques ». Ils produisent 90% de notre alimentation et abritent 2/3 des êtres vivants sur Terre (fonctions de production et d’habitat). Par leur fonction de filtre, ils assurent notre approvisionnement en eau potable (fonction de régulation). Ils régulent par ailleurs le climat et réduisent les îlots de chaleur en ville (fonction de régulation). La capacité des sols à assurer leurs fonctions est décrite par la « qualité des sols ». Celle-ci est menacée par leur utilisation excessive. L’imperméabilisation, c’est-à-dire la couverture des sols par des revêtements artificiels, constitue la première menace pesant sur les sols suisses. La compaction et la pollution en sont d’autres.