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Le Land allemand de Hesse travaille lui aussi avec l’indice qualité des sols, mais, à la différence de Stuttgart, pas avec des points. Hesse a en effet ses propres instruments pour compenser les atteintes faites aux sols.

de Michelle Dür

En Allemagne, la protection des sols et de ses fonctions est inscrite dans la loi. Depuis 2018, le Land de Hesse va encore plus loin dans son Ordonnance de compensation : les projets d’un hectare ou plus doivent fournir une étude et un bilan séparés qui rendent compte de l’atteinte aux sols. Pour cela, des cartes de fonctions des sols pour les surfaces agricoles ainsi que des documents d’aide à la mise en œuvre sont à disposition depuis 2012 (Évaluation des fonctions des sols pour la planification sur la base des données pédologiques des surfaces agricoles 1:5.000 (BFD5L)). Si d’autres surfaces, comme des sols forestiers ou urbains, sont concernées, des cartographies pédologiques doivent être effectuées. La base de données dans le Geoportal (Webviewer) est mise à jour environ tous les six mois et complétée par des enquêtes de suivi sur le terrain.

Saisir l’état actuel de la qualité des sols

Les cartes des fonctions des sols de Hesse ont été établies selon des méthodes d’évaluation standardisées à l’échelle 1:5’000 en prenant compte des critères suivants :

• Typologie des sites pour le développement de biotopes (habitat pour les plantes)
• Potentiel de rendement (habit pour les plantes)
• Capacité au champ (régime des eaux)
• Rétention du nitrate (milieu de dégradation, de compensation et de reconstitution)

Les fonctions sont évaluées et classées en cinq niveaux de valeur (1 = très mauvais, 5 = très bien). Pour le calcul de l’indice global, les niveaux 4 et 5 sont tout d’abord considérés. Si les niveaux 4 et 5 sont absents, la moyenne arithmétique des fonctions individuelles est calculée (voir fig. 2). Contrairement à Stuttgart, Hesse utilise l’évaluation des fonctions individuelles pour le calcul de compensation et non pas l’indice global. La fonction d’archive est considérée séparément.

Déterminer les besoins de compensation

À Hesse, les fonctions perdues sont évaluées lors de la planification et doivent être compensées par les fonctions correspondantes. Un outil Excel évalue les besoins de compensation en se basant sur les cartes d’évaluation des fonctions des sols. L’outil tient tout d’abord compte de l’état actuel (valeur avant l’intervention), des interventions prévues (perte de valeur, par exemple par l’imperméabilisation) ainsi que des mesures d’atténuation prévues (par exemple, végétalisation des toits). Les fonctions atteintes doivent ensuite être compensées au travers de mesures concrètes sur un site choisi (par exemple, un désimperméabilisation totale mène à un gain de valeur de 3 pour la capacité au champ). Des fiches de mesures sont à disposition des planificateurs-trices en guise de guide pratique.

Mise en œuvre dans la pratique

Lors de la planification de construction au niveau communal (règlement communal de construction et de zonage), la compensation des fonctions des sols est prise en compte dans la pesée des intérêts, ceci dans le but de minimiser l’impact sur les sols. Les besoins de compensation sont inscrits dans les plans d’urbanisme à l’aide de mesures concrètes. Les mesures qui ne peuvent pas être réglées dans le cadre du plan d’urbanisme sont fixées par le maître d’ouvrage via un contrat de droit public. Par la suite, il incombe aux communes de veiller à ce que les mesures soient effectivement mises en œuvre, ce qui représente un défi de taille pour certaines communes et ne garantit pas toujours la compensation complète des fonctions. Ricarca Miller du bureau d’ingénieur Schnittstelle Boden a co-développé l’instrument de Hesse. Elle en est convaincue, le modèle de Hesse contribue de manière efficace à la perte de fonctions des sols du Land.

La planification au-delà de l’échelle communale, par exemple pour des grands projets de construction comme un parc éolien, est également touchée par le système de compensation. Dans ces cas, l’impact sur les sols ne doit toutefois pas être obligatoirement minimisé lors de la pesée d’intérêts. Les pertes engendrées doivent cependant être entièrement compensées. Le contrôlé s’effectue par les autorités compétentes du Land.

La méthode hessoise, une voie pour la Suisse ?

Pour mettre en œuvre la voie hessoise en Suisse, il manque une méthode standardisée et reconnue pour l’évaluation des fonctions des sols ainsi que les données pédologiques nécessaires à cette évaluation. La Suisse travaille intensivement à l’élaboration de ces bases.